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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS
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Carrelot Des Amants
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Carrelot Des Amants
LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99773236
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2029

Présentation de la marque Carrelot Des Amants

Déposée le 3 février 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carrelot Des Amants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS domicilié(e) 3458 AV du Brulhois - 82340 - DONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DU BRULHOI, M. Guérin Christian domicilié(e) 3458 AV du Brulhois - 82340 - DONZAC - France.

La marque Carrelot Des Amants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Carrelot Des Amants arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 Sud-Ouest , terre de liens , L'Effet Colibri , PUY GARRIC , La Voûte Saint-Roc , Terressence , L'AMOUR EN BULLES , GRAIN D'AMOUR , BARON DE LA GRAVELIERE , LE VIN NOIR


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole - 3458 AV du Brulhois - 82340 - DONZAC - France - SIREN 411614258


SCA LES VIGNERONS DU BRULHOI, M. Guérin Christian - 3458 AV du Brulhois - 82340 - DONZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404430 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2019 n°2712680 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-04-13

Appellation d'origine Vin délimité de qualité supérieure Côtes du Brulhois.